Titre propre
Rapport . - 1790, 1818-1826, 1873
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM004-1-D52
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1873-01-01 - ? (Production)
-
1818-01-01 - 1826-12-31 (Production)
-
1790, 1818-1826, 1873 (Production)
Description matérielle
4 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1858-)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Jason Parisien et Frederic Singer, 10 janvier 1790. Toussaint Pothier et François Bernier, 23 janvier 1818. Rapport dans une cause impliquant Hanna Taylor contre N.B. Doucet, curateur & Samuel Gerrard, Joseph Courcelle Chevalier, S. Delorme, P. Laberge et S. Sanborn. 1826. Ministre de l'Agriculture, 10 juin 1873, anglais. Titre basé sur le contenu du dossier. Un document est en anglais.