Titre propre
Rapport de la commission permanente du développement communautaire déposé au conseil municipal le 20 juin 1988. Volume 1. Rapport de la commission permanente du développement communautaire déposé au conseil municipal le 20 juin 1988. Volume 2. Synthèse des interventions. . - Juin 1988
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-8-D4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
Juin 1988 (Production)
Description matérielle
2 documents textuels - registres.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ces documents portent sur le rapport en deux volumes de la commission permanente du dévelpppement communautaire déposé lors de la consultation publique quant au projet municipal de la fluoration de l'eau de consommation.
Français.
Travail effectué par Pierre Boucher.
État de conservation
Ces documents sont en bon état de conservation.