Dossier D4 - Rapport de la commission permanente du développement communautaire déposé au conseil municipal le 20 juin 1988. Volume 1. Rapport de la commission permanente du développement communautaire déposé au conseil municipal le 20 juin 1988. Volume 2. Synthèse des interventions. . - Juin 1988

Titre propre

Rapport de la commission permanente du développement communautaire déposé au conseil municipal le 20 juin 1988. Volume 1. Rapport de la commission permanente du développement communautaire déposé au conseil municipal le 20 juin 1988. Volume 2. Synthèse des interventions. . - Juin 1988

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM049-8-D4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • Juin 1988 (Production)

Description matérielle

2 documents textuels - registres.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ces documents portent sur le rapport en deux volumes de la commission permanente du dévelpppement communautaire déposé lors de la consultation publique quant au projet municipal de la fluoration de l'eau de consommation.

Français.
Travail effectué par Pierre Boucher.

État de conservation

Ces documents sont en bon état de conservation.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 092-07-03-02