Titre propre
Rapport du Comité de la présidente sur la fiscalité non résidentielle: Perspectives 1994. - 1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Montréal (Québec). Comité de la présidente sur la fiscalité non résidentielle
Notes du titre
Niveau de description
Pièce
Cote
CA M001 XCD00-P0439
Mention d'édition
Montréal : Ville de Montréal
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1993 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
surtaxe.
Déposé au Comité exécutif de la Ville de Montréal le 8 septembre 1993.