Titre propre
Rapport final de la consultation publique produit par les commissaires et dévoilé en juin 1992 . - 1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-15-5-D3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1992 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des activités entourant les consultations publiques. Le rapport renferme des recommandations élaborées par les quatre commissaires. Celui-ci a été déposé au comité exécutif de la ville et sera présenté au conseil municipal.
Le dossier contient un rapport et un résumé.
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
La rapport est en français et le résumé est en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.
État de conservation
Les documents sont en bon état.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
092-08-03-02.
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisioire.