Titre propre
Rapport pour l'année 1985. . - 6 décembre 1984 - 15 janvier 1987
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM001-B-1-4-D04
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
6 décembre 1984 - 15 janvier 1987 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1985 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 828.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
AH-308.