Titre propre
Rapport pour l'année 1990. . - 18 juin 1990 - 14 mars 1991
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM001-B-1-4-D09
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
18 juin 1990 - 14 mars 1991 (Production)
Description matérielle
2,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 19 décembre 1990 et la façon de le publier. Il contient une copie du rapport, des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation et un exemplaire d'une enquête effectuée auprès des résidents de la CUM .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5352.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
AH-308.