Dossier D10 - Rapport pour l'année 1991. . - 13 novembre 1991 - 11 décembre 1991

Titre propre

Rapport pour l'année 1991. . - 13 novembre 1991 - 11 décembre 1991

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM001-B-1-4-D10

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 13 novembre 1991 - 11 décembre 1991 (Production)

Description matérielle

0,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1991 et la façon de le publier. Il contient une demande d'autorisation, des extraits de procès-verbaux et une copie du rapport .

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 5898.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

AH-308.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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