Titre propre
Rapport pour l'année 1992. . - 11 novembre 1992 - 9 décembre 1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM001-B-1-4-D11
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
11 novembre 1992 - 9 décembre 1992 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 11 novembre 1992 et la façon de le publier. Il contient une demande d'autorisation, des extraits de procès-verbaux , un mémorandum et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du secrétatriat : 6149.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
AH-308.