Titre propre
Rapports. - 16 février 1853 - novembre 1897
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM039-B
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
16 février 1853 - novembre 1897 (Production)
Description matérielle
3,4 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série illustrant les requêtes et les résolutions du Comité présentées au Conseil, ainsi que quelques requêtes externes. Série comprenant des rapports et des documents connexes. Titre basé sur le contenu de la série. Documents en anglais et en français (surtout en anglais).