Série 3 - Rapports . - 17 mai 1886 - 21 janvier 1910

Rapports numérotés de la Commission . - 13 janvier 1890 - 4 juin 1891 Rapports numérotés de la Commission . - 10 août 1891 - 28 décembre 1892 Rapports numérotés de la Commission . - 29 mai 1893 - 10 septembre 1894 Rapports numérotés de la Commission . - 10 septembre 1894 - 14 juin 1897 Rapports numérotés de la Commission . - 12 avril 1897 - 18 juillet 1898 Rapports numérotés de la Commission . - 11 juillet 1898 - 6 février 1899 Rapports numérotés de la Commission . - 17 avril 1899 - 21 juillet 1899 Rapports numérotés de la Commission . - 21 juillet 1899 - 16 octobre 1899 Rapports numérotés de la Commission . - 16 octobre 1899 - 3 juillet 1900 Rapports numérotés de la Commission . - 3 juillet 1900 - 4 février 1901 Rapports numérotés de la Commission . - 19 mars 1901 - 30 décembre 1901 Rapports numérotés de la Commission . - 18 mars 1902 - 24 décembre 1902 Rapports numérotés de la Commission . - 22 septembre 1902 - 30 octobre 1903 Rapports numérotés de la Commission . - 29 février 1904 - 27 décembre 1904 Rapports numérotés de la Commission . - 16 janvier 1905 - 27 décembre 1905 Rapports numérotés de la Commission . - 5 mars 1906 - 12 novembre 1906 Rapports numérotés de la Commission . - 14 janvier 1907 - 4 novembre 1907 Rapports numérotés de la Commission . - 4 novembre 1907 - 23 décembre 1907 Rapports numérotés de la Commission . - 13 janvier 1908 - 18 mai 1908 Rapports numérotés de la Commission . - 26 mai 1908 - 14 septembre 1908 Rapports numérotés de la Commission . - 14 septembre 1908 - 10 novembre 1908 Rapports numérotés de la Commission . - 10 novembre 1908 - 1er mars 1909 Rapports numérotés de la Commission . - 1er mars 1909 - 9 août 1909 Rapports numérotés de la Commission . - 9 août 1909 - 21 janvier 1910 Rapports chronologiques de la Commission . - 17 mai 1886 - 12 août 1889
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Titre propre

Rapports . - 17 mai 1886 - 21 janvier 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM047-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 17 mai 1886 - 21 janvier 1910 (Production)

Description matérielle

493 documents textuels ; 114 cm. - 2 documents textuels - registres. - 2 photographies. - 24 plans.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur les rapports de la Commission présentés au Conseil de ville et à la Commission des finances ainsi que sur les rapports des surintendants du département présentés à la Commission. Série contenant les deux sous-séries suivantes : Rapports numérotés de la Commission (SS1); Rapports chronologiques de la Commission (SS2).
Les documents iconographiques de grand format accompagnant certains rapports ont été classés à part et devront être réintégrés. Voir la zone des notes pour les localisations.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Documents de grand format conservés au 171-04-06-01 :
VM047-3-2-1 : grands formats no 45-46
VM047-3-2-2 : grands formats no 47
VM047-3-2-3 : grands formats no 17
VM047-3-2-4 : grands formats no 19-20
VM047-3-2-8 : grands formats no 27
VM047-3-2-14 : grands formats no 35 et 34
VM047-3-2-18 : grands formats no 36
VM047-3-2-19 : grands formats no 39-40

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

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Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

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Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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