Titre propre
Rapports . - 26 février 1838 - 17 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM043-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
26 février 1838 - 17 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
690 documents textuels ; 70 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur les requêtes, les recommandations et les résolutions de la Commission présentées au Conseil de ville. Série contenant les rapports de la Commission.
Les documents de grand format des dossiers 1, 4, 6 et 8 sont conservés à plat dans le tiroir 172-03-04-00.
État de conservation
Plusieurs documents sont fragiles.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres rapports se trouvent dans des dossiers de résolution de la 3ième série du Conseil (VM1); dans les fonds de la Commission des finances (VM38) et de la Commission de l'éclairage (VM50) et dans le fonds du Bureau des commissaires (VM17).