Série 3 - Rapports . - 26 février 1838 - 17 janvier 1910

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Titre propre

Rapports . - 26 février 1838 - 17 janvier 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM043-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 26 février 1838 - 17 janvier 1910 (Production)

Description matérielle

690 documents textuels ; 70 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur les requêtes, les recommandations et les résolutions de la Commission présentées au Conseil de ville. Série contenant les rapports de la Commission.
Les documents de grand format des dossiers 1, 4, 6 et 8 sont conservés à plat dans le tiroir 172-03-04-00.

État de conservation

Plusieurs documents sont fragiles.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

D'autres rapports se trouvent dans des dossiers de résolution de la 3ième série du Conseil (VM1); dans les fonds de la Commission des finances (VM38) et de la Commission de l'éclairage (VM50) et dans le fonds du Bureau des commissaires (VM17).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 120-05-03-01
  • Boîte: 120-05-03-02
  • Boîte: 120-05-03-03
  • Boîte: 120-05-03-04
  • Boîte: 120-05-04-01
  • Espace réseau: Serveur
  • Tiroir à plan: 172-03-14-00