Sous-série 2 - Rapports adoptés . - 26 septembre 1840 - 21 janvier 1910

Titre propre

Rapports adoptés . - 26 septembre 1840 - 21 janvier 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM036-3-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 26 septembre 1840 - 21 janvier 1910 (Production)

Description matérielle

1113,5 cm de documents textuels. - 1009 cartes. - 86 dessins d'architecture. - 51 dessins d'ingénierie et techniques. - 12 diapositives.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur les requêtes, les recommandations et les décisions de la commission. Sous-série contenant des rapports adoptés, des index, des cartes, des dessins d'architecture, des dessins techniques et des diapositives.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés