Dossier D273 - Rapports des comités. - 17 juillet 1884 - 9 mars 1892

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Titre propre

Rapports des comités. - 17 juillet 1884 - 9 mars 1892

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P025-B-1-D273

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 17 juillet 1884 - 9 mars 1892 (Production)

Description matérielle

3 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur les travaux du Comité des finances, du Comité des chemins, du Comité d'eau et de santé, du Comité d'hôtel de ville et licences et du Comité de police et feu. Dossier contenant des rapports présentés au Conseil municipal.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-05-04 (bobine P25-41).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Indications alpha-numériques

Numéro original : 1092.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 048-01-04-03
  • Microfilm: 073-01-05-04