Titre propre
Rapports divers. - 26 août 1970 - 2 novembre 1982
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM001-A-4-D30
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
26 août 1970 - 2 novembre 1982 (Production)
Description matérielle
40 cm de documents textuels. - 10 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier comporte les rapports suivants :
Boîte AH-118
- Intégration des services de police (dossier CUM : 3515) (26 août 1970)
- Rapport du Conseil de sécurité publique (CSP) sur les services des incendies (31 mars 1972)
- Enquête sur le directeur Jacques Saulnier (CPQ) (7 juillet 1972)
- Mémoire sur la formation professionnelle des membres de l'état-major du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal (SPCUM) (Février 1973)
- Rapport sur le contrôle des policiers blessés en devoir (15 octobre 1976)
- "La police par les policiers". Mémoire par la Fraternité des policiers au Groupe de travail sur les fonctions policières (Juillet 1977)
- Rapport du Groupe de travail sur l'organisation et les fonctions policières au Québec (Janvier 1978)
- Étude sur la gestion de l'approvisionnement à la Communauté urbaine de Montréal (CUM) (Décembre 1978)
- Rapport de mission en Angleterre sur la patrouille à pied (10 mars 1981)
- "Les objectifs du SPCUM" (élaboration) (document de travail préparé par Monsieur José Rico) (30 mai 1980)
- Correspondance en fonction des objectifs (Septembre 1980)
- Synthèse des rapports du Service de police de la communauté urbaine de Montréal (SPCUM) sur les objectifs fixés par le Conseil de sécurité publique (CSP) (31 juillet 1981)
- Réaménagement de la carte policière de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) (Décembre 1981)
- La loi du dimanche (Juin 1982)
- État du dossier sur l'or et les bijoux volés (28 juin 1982)
- Comité consultatif des relations professionnelles (Septembre 1982)
Boîte AH-119
- Le vol à main armée au Québec : Rapport Laplante (16 septembre 1982)
- La prévention par la publicité (27 septembre 1982)
- Rapport du Comité sur les relations entre les municipalités et la RAAQ (Octobre 1982)
- Réflexions sur quelques articles de la loi 46 et sur l'organisation de la Commission de la sécurité publique (7 octobre 1982)
- La cavalerie (8 octobre 1982)
- Uniformisation des règlements municipaux d'application policière (2 novembre 1982)
Il contient de la correspondance et des rapports.
Numéro de dossiers du Secrétariat de la CUM : 3514 et 3515.
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-118 et AH-119).