Titre propre
Rapports et dossiers 1971 . - 1971
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM001-04-4-6-D13
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1971 (Production)
Description matérielle
1 microfilm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier contenant les documents de l'assemblée du 22 juin 1971 : nos 10 à 17, 19, 21, 22, 24 à 31, 33 à 35, 63 à 82. Ajoutés nos 1A à 13A. Projets de réglements nos 10, 11, 12, 23 à 29, 61 à 69, 73 à 82.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
084-01-05-04 (microfilm Adm-2-3-104).