Sous-série 2 - Rapports et dossiers: de 1796-1 à 1840-4 . - 1778-1959

1796-1 : Copie d'un plan préparé par Péladeau en 1778 indiquant les noms des propriétaires de ter... 1803-1 : Place Jacques-Cartier : cession, angle nord-ouest des rues Saint-Paul et Saint-Charles, ... 1809-1 : Monument Nelson, Place Jacques-Cartier. - 1809-1896 1809-2 : Pétition, constables. - 1809 1810-1-1 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1810-1823 1810-1-2 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1824-1840 1810-2 : Chemin Papineau, ouverture entre le Faubourg Sainte-Marie et la Côte de la Visitation. -... 1811-1 : Rue Bleury : travaux. - 1811-1815 1811-2 : Rapports divers sur l'établissement de certains règlements et leur mise à exécution. - 1... 1811-3 : Requêtes et pétitions. - 1811 1812-1 : Expropriations : rue de la Montagne, chemin de la Montagne. - 1812-1839 1812-2 : Devis, requêtes et actes notariés. - 1812 1814-1 : Requête de John Lilly : mise en place d'un égout de sa propriété au fleuve Saint-Laurent... 1815-1 : Expropriation : rue Guy et rue Saint-Antoine. - 1815 1815-2 : Rue Saint-Jacques, rue Saint-Bonaventure : ouverture et travaux publics. - 1815-1839 1815-3 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1815 1817-1 : Fermeture de la rue Capitale, entre les rues Saint-Dizier et Saint Joseph, ci-après rue ... 1817-2 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1817 1818-1 : Place Viger - cessions : terrains cédés à la Ville pour l'établissement d'une place de m... 1818-2 : Guet à Montréal : relevé des impôts perçus pour le maintien du guet et la surveillance d... 1818-3 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1818 1819-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1819 1820-1 : Chemin Papineau, square Papineau, Rue de la Gauchetière : voie, square et rue publics. -... 1820-2 : Rue Saint-Denis : ouverture projetée entre les rues Ontario et Sherbrooke. - 1820-2 1820-3 : Rue de l'Aqueduc : cession. - 1820
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Rapports et dossiers: de 1796-1 à 1840-4 . - 1778-1959

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Sous-série

Cote

CA M001 VM035-3-2

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1778-1959 (Production)

Description matérielle

60 cm de documents textuels.

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Note sur la collection

Nom du producteur

(1796-1833, 1836-1840)

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

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Aussi disponible sur microfilm
(dossiers 1796 à 1829-2 : microfilm 3-30-20-1)
(dossiers 1830-1 à 1836-1 : microfilm 3-30-20-2)
(dossiers 1836-2 à 1840-4 : microfilm 3-30-20-3)

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Index (Inventaire analytique non-indexé) [A:122-11-03-00].

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Les dossiers 1833-3 et 1833-5 sont manquants.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

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  • Microfilm: 083-01-06-04
  • Boîte: 122-11-03-00