Titre propre
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-C-8-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
31 décembre 1932 - 31 décembre 1963 (Production)
Description matérielle
3 cm de documents textuels (61 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier nous apprend que le département des Affaires municipales exigeait un rapport annuel financier du secrétaire-trésorier de tout conseil de comté de la province de Québec. Il traite également des dépenses effectuées et des revenus générés par le CCJC. Il contient de la correspondance, des rapports du CCJC, des rapports financiers, des états, des bilans, des recettes et déboursés, des comptes de déficit.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.