Titre propre
Rapports numérotés de la Commission . - 12 avril 1897 - 18 juillet 1898
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM047-3-1-D05
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
12 avril 1897 - 18 juillet 1898 (Production)
Description matérielle
18 documents textuels ; 4 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1846-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur des demandes de crédits pour des travaux permanents à effectuer pour l'année 1897, pour la réparation d'équipements, pour la distribution et l'installation des tuyaux, pour l'achat de nouveaux compteurs ainsi que sur des modifications recommandées au règlement 65 et sur la protection des abattoirs de l'est contre les incendies. Dossier contenant les rapports numéros 75 à 90.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Le rapport numéro 81 est manquant.