Titre propre
Rapports numérotés de la Commission . - 13 janvier 1890 - 21 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM047-3-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
13 janvier 1890 - 21 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
426 documents textuels ; 84 cm. - 1 document textuel - registre. - 2 photographies. - 20 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1846-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les rapports numérotés de la Commission présentés au Conseil de ville et à la Commission des finances. Sous-série contenant les rapports numéro 1 à 419, des plans ainsi qu'un index des rapports.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les rapports sont classés en ordre numérique. Ils sont généralement chronologiques.
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Tous les rapports numérotés sont indexés dans le registre coté VM47/3,1,25.