Titre propre
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1895-1897
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P023-B-1-D005
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1895 à 1897 (Production)
Description matérielle
4 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1874-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-04-04 (microfilm 3-30-20-P23-2).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.