Titre propre
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1900-1902
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P023-B-1-D007
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1900 à 1902 (Production)
Description matérielle
4,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1874-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index, des assermentations et des extraits de procè-verbaux.
Titre basé sur le contenu du document.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-04-04 (microfilm 3-30-20-P23-3).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.