Titre propre
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P027-B-2-D002
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
22 janvier 1877 - 16 novembre 1887 (Production)
Description matérielle
8,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1876-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Recueil contenant aussi des assermentations et des règlements.
État de conservation
Documents fragile et pages détachables.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-07-02 (bobine ADM-7-7-1-1 et 3-30-20-P27-1).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
L'index coté P27/B2,1 permet le repérage pour ce receuil.