Dossier D002 - Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887

P027-B-2-D002-P001 P027-B-2-D002-P002 P027-B-2-D002-P003 P027-B-2-D002-P004

Titre propre

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P027-B-2-D002

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887 (Production)

Description matérielle

8,5 cm de documents textuels ; 1 pièce.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Recueil contenant aussi des assermentations et des règlements.

État de conservation

Documents fragile et pages détachables.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-07-02 (bobine ADM-7-7-1-1 et 3-30-20-P27-1).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

L'index coté P27/B2,1 permet le repérage pour ce receuil.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 117-04-04-17