Titre propre
Régie intermunicipale de gestion des déchets de l'île de Montréal (RIGDIM) . - 1989
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-9-1-D05
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989 (Production)
Description matérielle
1 document textuel - registre.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les activités de la régie intermunicipales de gestion des déchets sur l'île de Montréal et son impact sur la gestion des déchets sur l'île de Montréal.
Il contient un document informatif sur la RIGDIM, document qui expose le mandat de la régie, ses membres, ses réalisations, sa politique, son pouvoir et ses responsabilités. Un deuxième document porte sur la décision rendue par la commission municipale du Québec suite à un litige qui s'est produit entre la RIGDIM et la ville de Montréal sur la tarification.
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Par Jacinthe Mailhot.