Titre propre
Registre de proclamation, assermentations, avis publics, liste des électeurs. - 25 mars 1898 - 10 janvier 1905
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P011-A-3-D001
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
25 mars 1898 - 10 janvier 1905. (Production)
Description matérielle
1 document textuel.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1898-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Registre comprenant aussi des certificats de publication d'avis publics, des mises en candidature, des procès-verbaux d'assemblée publique des électeurs, de la correspondance et des cahiers de votes.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-04-02 (microfilm 3-30-20-P11-1).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.