Titre propre
Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-F-5-1-D3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
30 novembre 1886 - 4 septembre 1937 (Production)
Description matérielle
3 cm de documents textuels (1 pièce).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite de la condition de plusieurs cours d'eau et de ponts. Il contient des procès-verbaux, des extraits de délibérations, des avis publics et des tableaux de propriétaires de terrains.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.