Dossier D020 - Registre des propriétés de la Ville : volume 15 . - 1984-2000.

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Titre propre

Registre des propriétés de la Ville : volume 15 . - 1984-2000.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM004-01-D020

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1984-2000 (Production)

Description matérielle

5 cm de documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Plans cadastraux et fiches techniques, présentés sous forme de registre (aussi appelé registre du domaine public) et compilant les informations concernant les transactions et décisions ayant affecté les propriétés de la Ville de Montréal (rues, ruelles, passages, parcs, arénas, etc.).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Document papier versé aux archives selon règle 13-0033 en mars 1994. Version numérique versée en 2007.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Espace réseau: Serveur
  • Registre: 00D-03-07-02