Titre propre
Registre des règlements. - 20 mars 1897 - 14 novembre 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P007-B-2-D001
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
20 mars 1897 - 14 novembre 1909. (Production)
Description matérielle
4 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1897-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Registre de règlements comprenant aussi un index, des procès-verbaux du Conseil municipal, des certificats de publication d'avis publics, des avis publics, des assermentation, des procès-verbaux de la Corporations du Comté d'Hochelaga, des listes des intéressés à la répartition des coûts du procès-verbal pour la rue St-Claire et pour la rue Péloquin.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P7-1).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.