Titre propre
Registre des règlements nos 74 à 86 . - 1962-1963
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P026-1-2-D02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1962-1963 (Production)
Description matérielle
2,5 cm de documents textuels : 1 registre.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1845-1963)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué d'un registre de règlements.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français