Titre propre
Règlement créant la SOTAN - 1983
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P050-1-D002
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1983-1993)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne du fonctionnement de la SOTAN. Le dossier contient un règlement de régie interne adopté par le conseil d'administration de la SOTAN à la suite de l'émission des lettres patentes.