Cette sous-sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les processus de travail entourant les divers instruments d'urbanisme ainsi que sur la démarche d'élaboration de la réglementation. Plusieurs dossiers concernent spécifiquement les enjeux propres à l'arrondissement Centre (Ville-Marie).

Cette sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.