Réglementation et planification urbaine. - 1983-1998 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D002 Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984 Dossier 1984
D003 Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994 Dossier 1993-1994
D005 Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994 Dossier 1986-1994
D012 Règles d'urbanisme - dossier O'Keefe / Quartier Saint-Joseph. - 1991-1994 Dossier 1991-1994
D013 Cadre réglementaire - lexique de vulgarisation. - 1991 Dossier 1991
D014 Règlement sur le lotissement - programme de travail . - 1994 Dossier 1994
D016 Réglementation sur les maisons de chambres. - 1988-1995 Dossier 1988-1995
03 Arrondissement Centre / Ville-Marie. - 1983-1995 Sss-série 1983-1995
D001 Élaboration du plan d'urbanisme de l'arrondissement. Centre. - 1983-1987 Dossier 1983-1987
D007 Documents relatifs au cadre réglementaire des arrondissements - arrondissement Ville-Marie. - 1989-1993 Dossier 1989-1993
D010 Élaboration et révision du plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie. - 1989-1990 Dossier 1989-1990
01 Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994 Sss-série 1984-1994
D004 Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992 Dossier 1991-1992
D003 Dérogations et usages conditionnels 1992-1997. - 1998 Dossier 1998
D004 Règlement d'urbanisme - modifications. - 1996-1997 Dossier 1996-1997
D007 Règlement d'urbanisme - ajustement des plans d'arrondissement. - 1995 Dossier 1995
D008 Révision du règlement d'urbanisme. - 1995 Dossier 1995
D009 Réglementation relative aux lieux de culte. - 1995-1997 Dossier 1995-1997
D002 Énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre - consultation publique. - 1987-1988 Dossier 1987-1988
D006 Élaboration du plan d'aménagement et du plan d'urbanisme de l'arrondissement Centre. - 1987-1988 Dossier 1987-1988
D008 Élaboration du plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie. - 1987-1990 Dossier 1987-1990
D011 Règlement d'urbanisme de Ville-Marie - proposition. - 1993 Dossier 1993
D006 Définition des instruments d'urbanisme. - 1988-1994 Dossier 1988-1994
D005 Règlement d'urbanisme - révision. - 1994-1995 Dossier 1994-1995
D011 Révision des droits acquis - boissons alcooliques et restauration. - 1989-1991 Dossier 1989-1991
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