Titre propre
Réglementation - LaSalle. - 1988-2002
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-01-D025
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1988-2002 (Production)
Description matérielle
1,5 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient de la correspondance, des copies de règlements concernant les rapides de Lachine et deux versions du règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (1989 et 2002).
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.01.