Titre propre
Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-01-D033
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1991-2001 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, un avis public et une présentation sur la planification stratégique pour la revitalisation du centre-ville de Mont-Royal. Les documents concernent surtout l'exploitation des réseaux de communication sans fil et l'établissement d'un programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.01.