Sous-série 01 - Réglementation et planification urbaine. - 1980-2004

Titre propre

Réglementation et planification urbaine. - 1980-2004

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM005-1-01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1980-2004 (Production)

Description matérielle

5,89 m de documents textuels. - env. 43 cm de documents cartographiques. - 113 photographies : coul. - 1 photographie : n&b. - 84 photographies : négatifs coul.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Les processus de réglementation concernent essentiellement l'instauration de règlements et l'élaboration de plans d'urbanisme au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que la rédaction et la révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville. La fonction de planification urbaine regroupe les activités entourant l'adoption et la modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle comprend également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des répertoires, des communiqués et des coupures de presse.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés