publié
Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Les processus de réglementation concernent essentiellement l'instauration de règlements et l'élaboration de plans d'urbanisme au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que la rédaction et la révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville. La fonction de planification urbaine regroupe les activités entourant l'adoption et la modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle comprend également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.
La sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des répertoires, des communiqués et des coupures de presse.
Ancienne cote : VM005-1-01
publié
Cette sous-sous-série reflète les activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Les documents nous renseignent sur les processus d'instauration de règlements et d'élaboration de plans d'urbanisme menés au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que sur les tâches de rédaction et de révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville.
La sous-sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plan d'urbanisme, programme particulier d'urbanisme, plan d'aménagement, plan directeur), des plans, des extraits de procès-verbal, de la correspondance, des avis de conformité, des ententes, des rapports et des études.
Les documents ont été versés aux Archives de Montréal le 30 novembre 2005, suivant l'application des règles 103, 106, 310, 420, 1205.
publié
Le dossier contient les publications Concept d'aménagement du futur parc nature du Bois d'Anjou, Utilisation potentielle d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Montréal et situé à Ville d'Anjou, Concept de réaménagement du secteur Anjou-sur-le-Lac et Concept de réaménagement du centre-ville - Rapport final. Il contient également de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux et des copies de projets de loi.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.01.
publié
Le dossier contient le dossier d'adoption du plan d'urbanisme comprenant entres autres de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de projets de loi, des cartes et des copies de règlements. Il contient également le plan d'urbanisme accompagné du dossier cartographique, des annexes et du programme particulier du secteur nord-est.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.02.
publié
Le dossier contient le Programme particulier d'urbanisme et le dossier de soumission et de révision du programme comprenant de la correspondance et des extraits de procès-verbaux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.03.
publié
Le dossier contient de la correspondance concernant des projets de réglementation.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.02.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission, comprenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements, et le plan d'urbanisme (disponible en français et en anglais).
Le dossier portait la cote 12.00.02.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des copies de règlements et des plans. Ces documents portent principalement sur l'acquisition du Boisé no. 11 et sur l'annexion d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.03.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme comme tel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.03.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des copies de résolution, des copies de loi et des notes. Il porte entre autres sur des demandes de modification au schéma d'aménagement, sur le prolongement du boulevard Cavendish et sur l'acquisition d'espaces verts.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que les plans d'urbanisme officiels de 1989, 1990 et 2000. Le plan d'urbanisme de 2000 est disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance portant sur la loi sur l'Aménagement et l'Urbanisme.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.02.
publié
Le dossier contient un extrait du programme particulier d'urbanisme contenant un plan de zonage.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.03.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et un avis public, ainsi que le plan d'urbanisme, disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.02.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission, contenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements, et le plan particulier d'urbanisme officiel,
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.03.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Un extrait du plan d'urbanisme préliminaire en anglais est également contenu dans le dossier.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.07.02.
publié
Le dossier porte sur des demandes de modification de zonage, sur la construction de piscines creusée en zone inondable, sur la création de la Ville de L'Île-Bizard (anciennement la municipalité de la paroisse de Saint-Raphaël de l’Île-Bizard) et sur le projet de prolongement du boulevard Jacques-Bizard. Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, une décision de la Commission de protection du territoire agricole du Québec et les Schémas directeurs d'aqueduc, d'égout domestique et d'égout pluvial de la Municipalité de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements, des rapports et des mémoires, ainsi que le plan d'urbanisme de novembre 1989 et la révision de juin 1990.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance et une copie d'un jugement rendu par la Cour supérieure concernant l'aliénation des biens du domaine public de L'Île-Dorval.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.09.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.09.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernant principalement l'opposition de la Ville de Pointe-Claire au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland et l'opposition de la Ville de Kirkland au projet d'annexion par la Ville de Beaconsfield d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des avis publics et la publication Concept de revitalisation du centre-ville - Coefficients d'occupation du sol. Les documents portent sur le regroupement des villes de Lachine et de Saint-Pierre, sur des modifications de zonage et sur la réglementation des embarcations sur le lac Saint-Louis.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.02.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.03.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des copies de règlements concernant les rapides de Lachine et deux versions du règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (1989 et 2002).
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des certificats d'affichage, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux et des projets de lois privées visant à adopter un programme de revitalisation.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.13.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.13.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et des projets de lois. Les documents concernent principalement l'interdiction de convertir des immeubles locatifs en condominiums et des modifications de zonage.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.14.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.14.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance concernant la conformité des règlements d'urbanisme.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.15.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.15.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, un avis public et une présentation sur la planification stratégique pour la revitalisation du centre-ville de Mont-Royal. Les documents concernent surtout l'exploitation des réseaux de communication sans fil et l'établissement d'un programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville en trois exemplaires.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance concernant la conformité des règlements d'urbanisme.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.02.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier de d'urbanisme de la ville d'Outremont. Il comprend le programme particulier d'urbanisme en deux tomes (dossier urbain et concept d'aménagement et travaux à réaliser), le projet de mise en valeur de la cour de triage de CP Rail, des plans, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.03.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.18.02.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements et le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.18.03.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et une entente entre la ville de Pointe-Claire et le ministère de la Culture et des Communications du Québec pour le développement d'un outil de gestion du patrimoine. Les documents concernent le développement commercial, les changements aux limites de la ville et l'opposition au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.19.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.19.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance concernant un questionnaire sur les pratiques d'urbanisme de la ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.20.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.20.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des plans et des rapports concernant le prolongement du boulevard de Salaberry à Saint-Laurent, des règlements de zonage, des amendements au schéma d'aménagement et l'odonymie officielle de la ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des avis publics, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et le programme particulier du centre-ville traditionnel de Saint-Laurent.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.03.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des avis publics et des extraits des documents Inventaire des lieux d'élimination des déchets dangereux au Québec et Secteurs de remblayage hétérogène de la Communauté urbaine de Montréal. Les documents portent sur le réseau de camionnage sur le territoire de la CUM et sur l'ancien dépotoir Beaubien.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.22.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.22.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance et des notes concernant des modifications au schéma d'aménagement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.23.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.23.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des plans, des rapports, des présentations et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement, la désignation du fossé Leslie-Dowker et le redressement des limites municipales de Senneville, Baie-d'Urfé, Pointe-Claire, Sainte-Geneviève et Sainte-Anne-de-Bellevue.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel de 1989 et 1991.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.02.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, des plans et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville et de ses espaces riverains de 1985.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.03.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.25.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des plans et des copies de règlements. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement et le redressement des limites territoriales de la municipalité.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.26.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.26.02.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et des rapports. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement, la conservation du boisé de l'Île des Soeurs et la conservation du site LeBer sur l'Île des Soeurs.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.02.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville et une copie du plan d'urbanisme de 1989.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.03.
publié
Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et une analyse des chartes des municipalités de la CUM. Les documents concernent un règlement sur la prévention des incendies.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.01.
publié
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.02.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et des extraits de procès-verbaux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.29.01.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.30.01.
publié
Le dossier contient le Programme particulier d'urbanisme du secteur du marché Jean-Talon et de la Petite Italie.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.30.02.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.01.
publié
Le dossier contient les documents Plan d'aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l'angle de l'avenue Valois, Plan d'aménagement - Secteur de planification particulière Contrecoeur, Programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et Mise en valeur du secteur Maisonneuve - Synthèse des enjeux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.02.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.32.01.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.33.01.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Le Sud-Ouest.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.34.01.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.35.01.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.36.01.
publié
Le dossier contient des copies de règlements modifiant le plan d'urbanisme et le plan directeur de l'arrondissement Le Plateau-Mont-Royal.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.37.01.
publié
Le dossier contient les plans directeurs pour chaque arrondissement de la ville ainsi que les orientations et les stratégies du Plan d'urbanisme de Montréal.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.38.01.
publié
Cette sous-sous-série témoigne des activités de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Elle nous renseigne sur les processus d'adoption et de modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, ainsi que des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle illustre également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.
La sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de textes de politiques, de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans d'action, de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, de bilans et synthèses, d'énoncés d'orientations, de plans de travail et de mise en valeur, de répertoires, d'échéanciers, de communiqués, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.
publié
Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.
La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.
Dossiers 12.01.01.01 à 12.01.01.04 : boîte R53-05-1A-09
Dossiers 12.01.01.05 à 12.01.03.02 : boîte R53-05-1A-10
Dossiers 12.01.03.03 à 12.01.03.04 : boîte R53-05-1A-11
Dossiers 12.01.03.04 à 12.01.03.05 : boîte R53-05-1A-12
Dossiers 12.01.03.05 à 12.01.03.07 : boîte R53-05-1A-13
Dossiers 12.01.03.07 à 12.01.03.09 : boîte R53-05-1A-14
Dossiers 12.01.03.10 à 12.01.04.01 : boîte R53-05-1B-01
Dossiers 12.01.04.01 à 12.01.06.01 : boîte R53-05-1B-02
publié
Le dossier contient de la documentation sur la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et sur son application pour la Ville de Montréal. Il contient de la correspondance, des rapports, des études, une version préliminaire du projet de loi 264 modifiant la charte de la ville de Montréal, des avis juridiques, une analyse détaillée de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, un tableau sur les modification à apporter à la charte de la ville, des notes explicatives sur le statut du plan d'urbanisme, des rapports sur le statut du plan d'urbanisme, des comptes-rendus de réunion, des documents de discussion sur le statut et la portée juridique du plan d'urbanisme
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.01.
publié
Le dossier porte sur les processus d'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal. Il contient des plans de communication, des suivis aux recommandations du comité consultatif, des documents préliminaire, des résolutions d'adoption du plan d'urbanisme, des rapports sur le dépôt du projet du plan d'urbanisme, des rapports de décision, des notes explicatives, des rapports d'étapes, des documents d'information sur le processus de préparation et d'élaboration du plan d'urbanisme, le bilan du mandat du bureau du plan d'urbanisme et des photographies des membres de l'équipe ayant travaillé sur le plan d'urbanisme.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.02.
publié
Le dossier porte sur les différentes activités de concertations préalables à l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal, les processus d'adoption et de validation du plan, les activités de relations publiques soulignant son adoption, l'impression et la diffusion du plan d'urbanisme et les relations entre le Service d'habitation et de développement urbain, les autres services de la ville et les comités-conseils d'arrondissements. Le dossier est classé en quatorze chemises.
- Chemise 1: Rapport sur le processus de concertation sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements. Les documents de référence mentionné dans la note de présentation n'ont pas été versés.
- Chemise 2 : Relations avec les Comités-Conseils d'Arrondissements (CCA), correspondance par rapport à la tenu des colloque d'information sur le plan d'urbanisme, , recommandation des CCA suite à la démarche de concertation, décisions du comité exécutif, recommandations au secrétaire général, notes explicatives, avis de convocations, aide-mémoire sur les comités d'arrondissement
- Chemise 3 : Comité consultatif - Planning Statement for the Central Area (en anglais)
- Chemise 4 : organisation du forum de concertation sur le plan directeur de l'arrondissement Centre, rapport d'étape, correspondance, notes explicatives, décisions du comité exécutif, document d'information et de préparation des participants aux forums sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements
- Chemise 5 : Réponse du comité exécutif aux recommandations des comités-conseils d'arrondissement sur les enjeux d'aménagement et de développement - synthèse des orientations retenues pour l'élaboration du plan d'urbanisme, documents de travail, scénario d'adoption du plan directeur, scénario de la démarche de consultation dans les arrondissements, version préliminaire du plan de communication, rapport au comité exécutif
- Chemise 6 : Rapport au comité exécutif de la ville de Montréal sur le processus de validation administrative du plan d'urbanisme de Montréal, extrait de procès-verbal, documents sur les activités de relations publiques soulignant l'adoption du premier Plan d'urbanisme de l'histoire de Montréal, La démarche d'adoption du plan d'urbanisme de la ville de Montréal - Renseignements généraux sur la consultation publique
- Chemise 7 : suivi du processus de validation administrative, processus de validation administrative du plan d'urbanisme,
- Chemise 8 : Commentaires de la CIDEM concernant le plan d'aménagement et de développement de Montréal et les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur le plan d'urbanisme
- Chemise 9 : Commentaires de la CIDEC et d'autres services de la ville sur le plan d'urbanisme
- Chemise 10 : implication du Service de la planification et de la concertation
- Chemise 11: correspondance concernant la conformité de programmes de développement de divers emplacement aux projets de plans directeurs d'arrondissement
- Chemise 12 : suivis par rapport aux dossiers conjoints SLDC/SHDU (Service des loisirs et du développement communautaire et Service de l'habitation et du développement urbain), Cadre de référence pour le développement socio-culturel des arrondissements de Montréal
- Chemise 13 : Commentaires du Service des travaux publics sur le plan d'urbanisme de la ville
- Chemise 14 : Photographies
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.04.
publié
Le dossier porte sur les orientations et les stratégies du Plan d'urbanisme de Montréal (OSPUM). Il contient des documents de travail sur les enjeux stratégiques et le plan de développement, le projet de plan d'aménagement et de développement, le projet d'OSPUM, le rapport sur la commission d'étude sur l'OPSUM, la réponse du comité exécutif aux recommandations de la commission d'étude, les mémoires présentés à la commission et un addenda au projet d'OSPUM.
Le dossier portait anciennement les cotes 12.01.01.05 et 12.01.02.01.
publié
Le dossier porte sur les enjeux et les orientations du plan d'urbanisme. Il contient le Rapport-synthèse des enjeux et perspectives d'aménagement de la Ville de Montréal par Marc Thibaudeau, de la correspondance et la synthèse des orientations retenues par le comité exécutif.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.01.
publié
Le dossier contient la synthèse des orientations retenues par le comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, la réponse du comité exécutif aux recommandations du comité-conseil sur les enjeux d'aménagement et de développement pour l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (1990), le rapport sur le processus de concertation sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements, le dossier urbain, de la correspondance concernant l'élaboration du dossier urbain, le mémoire préparé par la Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal concernant les enjeux d'aménagement de l'arrondissement Ahuntisic-Cartierville, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, les objectifs et stratégies d'aménagement du plan directeur de l'arrondissement, le plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville, l'étude publique du projet de plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville, la réponse du comité exécutif aux recommandations du comité-conseil de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville à la suite de l'étude publique sur le Plan d'urbanisme (1992) et un addenda sur le Plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.02.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville, dont le pavillon Albert-Prévost, l'acquisition de terrains pour créer des parcs, la maison de la culture, les ponts Lachapelle et Viau et les stations pour le train de banlieue. Il contient de la correspondance, des décisions du conseil exécutif, des plans, des photographies, des études et le plan d'intervention stratégique des abords des ponts Lachapelle et Viau.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.02.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service de la firme Coplanam limitée pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, la synthèse des ateliers lors des sommets de concertation, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.03.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension, dont le centre national de Tennis au Stade Jarry, la fourrière municipale, la gare Jean-Talon et la modification de zonage. Le dossier contient de la correspondance, des plans et des décisions du comité exécutif.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.03.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Rosemont-La-Petite-Patrie. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par le Groupe d'intervention urbaine de Montréal pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, la synthèse des ateliers lors des sommets de concertation, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.04.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Rosemont-La-Petite-Patrie, dont la création d'espace vert, la cité-jardin du Tricentenaire, le site Paul-Sauvé, la création de parc, l'affectation du sol dans le secteur Marconi-Alexandra, le programme résidentielle de la Petite-Côte, le réseau vert, des modifications de zonage et le périmètre industriel aux abords de la voie du Canadien Pacifique. Il contient des études, de la correspondance, des décisions du comité exécutif et des plans.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.04.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par la société Sodem pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.05.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, dont la création de parc, le prolongement de l'autoroute Ville-Marie, le complexe olympique-Jardin botanique, la base militaire de Longue-Pointe, la fermeture de la carrière Francon, le centre de détention Parthenais, le développement touristique du quartier, les édicules des stations de métro Radisson et Honoré-Beaugrand, l'amélioration de la qualité de vie dans l'arrondissement, la situation du logement dans le quartier, les interfaces résidentielles-industrielles, le parc industriel Assomption, le parc Bellerive, la place publique sur le parvis de l'Église de la Nativité, les aires industrielles Praimont de Rouen, l'établissement d'une réserve foncière sur l'emplacement Ville-Marie Pontiac/Buick, le programme de développement du secteur Fronteneau et l'affectation du sol dans le secteur Contrecoeur.
Il contient des rapports, des plans, de la correspondance, des études, des offres de services, des notes, des projets de modification de règlement, des recommandations et des programmes de développement résidentiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.05.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Plateau-Mont-Royal. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par le Groupe d'intervention urbaine de Montréal pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.06.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Plateau-Mont-Royal et du Centre-Sud, dont des propositions d'affectation sur les emplacements de métro, les ateliers municipaux au coin des rues Bordeaux et De Lorimier, la cour de triage Papineau, l'agrandissement de l'École de Technologie Supérieure, le théâtre Usine C pour la troupe de théâtre Carbone 14, la révision de réglementation de zonage et la transformation en école du 1607-1609 boulevard de Maisonneuve Est.
Il contient de la correspondance, des plans, des rapports, des études et des décisions du comité exécutif.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.06.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration et la révision du plan directeur d'aménagement et de développement de l'arrondissement Ville-Marie. Il contient le plan directeur d'octobre 1990 (en français et en anglais) accompagné de plans, le cadre réglementaire de l'arrondissement Ville-Marie d'avril 1992, la révision du plan directeur de 1992 et l'énoncé d'orientation sur l'aménagement de l'arrondissement Centre de mars 1988 (en français et en anglais) accompagné de plans.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.07.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme pour la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Ville-Marie. Il contient le projet de plan directeur de 1990 pour l'arrondissement Centre, les mémoires reçus lors des activités de concertation, le rapport du Comité-conseil de l'arrondissement Ville-Marie et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement en 1992.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.07.
publié
Le dossier porte sur des projets de planifications urbaines dans l'arrondissement Ville-Marie, dont les travaux préliminaires des orientations de développement du centre-ville et le comité consultatif sur l'aménagement et le développement du centre-ville. Il contient des documents de travail et des plans.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.07.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, le plan directeur de l'arrondissement, les mémoires présentés lors des forums, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.08.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce, dont la construction d'installations sportives, le secteur Blue Bonnets (Hippodrome de Montréal), le collège Jean-de-Brébeuf, le site de la compagnie Marconi, des projets de révision de zonage autours du boulevard Décarie, le projet Isabelle-Lavoie, un projet de lignes aériennes d'Hydro-Québec et un projet de voies réservées sur le Chemin de la Côte-des-Neiges. Il contient de la correspondance, des plans et des études.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.08.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Sud-Ouest. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par André Hoffmann, architecte, pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.09.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Sud-Ouest, dont le Comité pour la relance de l'économie et de l'emploi du Sud-Ouest de Montréal (CREESOM), la vente à la ville de deux immeubles du Canadien National, l'usine Robin Hood, la création d'une résidence étudiante pour l'université McGill et la mise en place d'une épicerie dans le quartier Petite-Bourgogne. Il contient de la correspondance, des études et une pétition.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.09.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par la firme SOMER pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.10.
publié
Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, dont des changements de zonage, le prolongement de l'autoroute 25, le parc régional du Bout-de-l'Île, le projet île d'Argent sur l'île Lapierre, la Maison de la culture, le réaménagement du boulevard Henri-Bourassa, la création du site du patrimoine de l'ancien village de Rivière-des-Prairies, l'aménagement d'un terrain de golf et le projet de la Villa Trois Étoiles.
Il contient de la correspondance, des plans, des études, des extraits de procès-verbaux et des comptes-rendus de réunion.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.10.
publié
Le dossier porte sur le suivi et les outils servant à la mise en œuvre du plan d'urbanisme de la ville de Montréal. Il contient le bilan annuel de 1993 du plan d'urbanisme, les outils de mise en œuvre du plan d'urbanisme, les stratégies de mise en œuvre par arrondissement, le répertoire des propositions de nature réglementaire par arrondissement et le répertoire des stratégies de nature non réglementaire par arrondissement. Il contient également de la correspondance, des plans et des extraits de procès-verbaux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.04.01.
publié
Le dossier pour sur les l'élaboration des procédures de révision de projets et sur le projet de règlement sur l'examen des projets de développement. Il contient de la correspondance, des projets de règlements, un formulaire d'approbation, des rapports et des notes explicatives.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.04.02.
publié
Le dossier porte sur les modifications apportés au plan d'urbanisme suite à son adoption en 1992. Il contient de la correspondance, le calendrier des modifications, un cahier sur les modifications apportés entre 1992 et 1994, des notes, des extraits de procès-verbaux, des recommandations, des copies de décisions du Comité exécutif, des copies de règlements et le plan de travail de la mise à jour du plan d'urbanisme de 1997.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.04.03.
publié
Le dossier porte sur les modifications et les amendements faits aux plans d'urbanisme de municipalités dont le territoire est contigu à Montréal. Le dossier contient de la correspondance, une synthèse des enjeux des plans d'urbanisme des municipalités avoisinantes de Montréal, des notes explicatives, des plans et des recommendations.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.05.01.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration et la révision du schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal.
Il contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports, les commentaires et suggestions de la Ville de Montréal, des bilans, les commentaires sur les enjeux du schéma d'aménagement, des rapports d'étape, le plan directeur de la CUM, des plans et des documents concernant la révision de la zone agricole.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.06.01.
publié
Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques urbaines.
La sous-sous-sous-série est constituée de textes de politiques, de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans d'action et de développement, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, d'énoncés d'orientations, de documents de réflexion, de rapports et de communiqués.
Dossier 12.01.07.01 : boîte R53-05-1B-02
Dossiers 12.01.07.02 à 12.01.07.07 : boîte R53-05-1B-03
Dossiers 12.01.07.07 à 12.01.07.15 : boîte R53-05-1B-04
Dossiers 12.01.07.16 à 12.01.07.20 : boîte R53-05-1B-05
publié
Le dossier porte sur les analyses sectorielles et les politiques urbaines utilisées lors de l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville. Il contient des documents de travail, un document synthèse des politiques sectorielles de 1989, la mission du Module de la planification urbaine de 1993 et le document de référence « Activités sectorielles à la Ville de Montréal - Documents complémentaires d'informations » de 1990.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.01.
publié
Le dossier contient des études et de la correspondance portant sur le marché et l'utilisation des bureaux de Montréal.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.02.
publié
Le dossier porte sur le plan d'action commerce, la revitalisation des artères commerciales et les enjeux d'implantation des commerces de grandes surfaces.
Il contient des études, de la correspondance, des documents de discussion, une partie du plan d'aménagement et de développement de Montréal, des plans, les rapports pour les interventions d'aménagement dans le cadre du Programme Opération Commerce pour les rues Saint-Hubert. Fleury et l'avenue du Mont-Royal, des recommandations et des sommaires décisionnels.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.03.
publié
Le dossier porte sur le plan de développement économique de la ville de Montréal et son élaboration. Il contient de la correspondance, des documents de référence, une version préliminaire du plan d'action économique, des notes et des documents de travail du comité d'évaluation, des plans de travail, des documents de suivi, des cahiers sur le profil socio-économique de la ville et de chacun des arrondissements en 1994 et la version finale préliminaire du document « Stratégies de développement économique sectoriel dans le cadre de la préparation du plan d'urbanisme de la ville de Montréal. »
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.04.
publié
Le dossier porte sur le développement communautaire et divers projets s'y rattachant. La première chemise contient le document « Politique et plan d'action en développement communautaire » et des documents de travail ayant servi à son élaboration. La deuxième chemise contient des documents concernant le Plan d'action pour l'Année internationale de la famille et son élaboration, dont de la correspondance, des décisions du comité exécutif et des documents synthèses.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.05.
publié
Le dossier porte sur des travaux du domaine public, comme l'enfouissement de fils d'Hydro-Québec, l'accessibilité des personnes à mobilité réduite et l'aménagement des trottoirs sur la rue McGill. Il contient de la correspondance, des notes, des décisions du comité exécutif, des bilans, des comptes-rendus de réunions, une entente avec Hydro-Québec, le guide normatif d'accessibilité universelle de la ville de Laval et un plan.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.06.
publié
Le dossier porte sur des enjeux environnementaux, dont les sols contaminés, les déchets, la voirie, l'assainissement de l'air, l'élimination de la neige, les enjeux d'énergie et les matières dangereuses. Il contient des rapports, des plans, des politiques, des études, des mémoires décisionnels, des inventaires, des décisions du comité exécutif, le bilan environnemental de 1989, de la correspondance, des documents de planification et le Programme d'assainissement des lieux d'élimination de neige de la ville de Montréal.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.07.
publié
Le dossier porte sur les terrains occupés par des hôpitaux sur le territoire de la ville de Montréal. Il contient de la correspondance, des notes, des plans et une étude.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.08.
publié
Le dossier porte sur les activités et les équipements culturels à Montréal ainsi que sur les aménagements d'art public. Il contient de la correspondance, des études, des décisions du comité exécutif et des notes.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.09.
publié
Le dossier porte sur le Réseau vert et l'élaboration de son Plan directeur, la Politique de l'arbre et son élaboration ainsi que le cadre de référence pour le développement et la mise en valeur des espaces libres de Montréal.
Il contient de la correspondance, des documents de travail, des plans, des projets de règlement, le Plan directeur du réseau vert (janvier et mai 1994), la Politique de l'arbre - Énoncé de politique (août et septembre 1994), le projet de Politique de l'arbre (décembre 1992) et le Cadre de référence pour le développement et la mise en valeur des espaces libres de Montréal (1992).
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.10.
publié
Le dossier porte sur la place de la fiscalité dans le plan d'urbanisme et sur les impacts fiscaux des projets immobiliers. Il contient de la correspondance, des notes, des études et des rapports.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.11.
publié
Le dossier porte sur la politique d'habitation de Montréal et sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés. Il contient de la correspondance, des sommaires décisionnels, des notes, des comptes-rendus de réunions et la Politique d'habitation « Habiter Montréal. »
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.12.
publié
Le dossier porte sur la planification et le développement industriel. Il contient de la correspondance, des études, des copies de décisions du comité exécutif, des rapports et des plans.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.13.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration de la politique intégrée d'amélioration des quartiers. Il contient de la correspondance, des programmes de travail général, des notes et le résumé de la présentation du plan d'action 1992-1993.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.14.
publié
Le dossier porte sur la gestion, la préservation et la mise en valeur du patrimoine montréalais. Il contient de la correspondance, des études, des rapports, des décisions du comité exécutif, des plans et des documents de travail.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.15.
publié
Le dossier porte sur l'élaboration de la politique de stationnement, du plan directeur du stationnement d'échange et du plan des stationnements sur rue réservés aux résidents (SRRR). Il contient de la correspondance, la version préliminaire de l'énoncé de la politique de stationnement, les commentaires s'y rapportant, le document d'orientation du plan directeur du stationnement d'échange et des plans.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.16.
publié
Le dossier porte sur des données statistiques de recensement et de l'emploi à Montréal. Il contient des tableaux et des graphiques sur des données du recensement de 1991, le document « Principales caractéristiques socio-économiques » pour Montréal et ses arrondissements, le document « Tableaux du portrait de l'emploi dans les quartiers de planification » et de la correspondance.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.17.
publié
Le dossier porte sur les projets à incidence touristique mentionnés dans le Plan d'urbanisme et l'élaboration d'une politique touristique à Montréal. Il contient de la correspondance, des rapports, des listes de projets et une copie de décision du comité exécutif.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.18.
publié
Le dossier porte sur la planification du réseau de pistes cyclables, le plan directeur des voies cyclables, l'élaboration de la politique vélo, l'implantation des voies réservées pour les autobus, les résultats de l'enquête Origine-Destination de 1987, l'élaboration du Plan de transport, le réseau de camionnage, le projet de Train à grande vitesse, le transport urbain et divers projets en matière de transport. Il contient de la correspondance, des copies de décisions du comité exécutif, des notes de réunions, des études, des rapports, des plans, le Plan directeur des voies cyclables, le projet de politique vélo et des documents d'appel d'offre.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.19.
publié
Le dossier porte sur divers projets, dont le projet du Grand Montréal bleu, l'utilisation des terrains vacants, les publicités florales de l'entreprise Eco-Ad, l'étalement urbain, les obstacles généraux au développement de Montréal, l'élaboration de parcours significatifs et la relocalisation des postes de police. Il contient de la correspondance, des études, des rapports, une convention, des plans, des notes et des articles de journaux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.20.
publié
Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.
La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.
Dossier 12.01.08.01 : boîte R53-05-1B-05
Dossiers 12.01.08.02 à 12.01.08.06 : boîte R53-05-1B-06
Dossiers 12.01.08.06 : boîte R53-05-1B-07
Dossiers 12.01.08.08 à 12.01.08.09 : boîte R53-05-1B-08
Dossiers 12.01.08.10 à 12.01.09.01 : boîte R53-05-1B-09
publié
Le dossier porte sur les plans de travail pour l'élaboration des plans particuliers et sur le choix des secteurs à prioriser. La deuxième chemise concerne le plan de mise en valeur de la rue Sainte-Catherine.
Il contient de la correspondance, des notes explicatives, des décisions du comité exécutif, des recommandations au secrétaire général, les listes des secteurs à prioriser, des articles de journaux, des plans de travail, le plan d'action pour la revitalisation de la rue Sainte-Catherine et des rapports. Il contient également les documents « Mission et plan d'action 1993 » préparé par le Module de la planification urbaine, le document « La Planification particulière subséquente à l'adoption du plan d'urbanisme - Portée juridico-administrative », les documents « Plan de mise en valeur de la rue Sainte-Catherine - Projet » et « Plan de mise en valeur - Secteur de la planification particulière de la rue Sainte-Catherine. »
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.01.
publié
Le dossier porte sur la planification particulière du site de l'ancienne carrière Miron, l'implantation du complexe d'aménagement du site Miron, le projet de valorisation du biogaz, le processus de consultation publique et la relocalisation du siège social du Cirque du Soleil. On y trouve des rapports, des plans, de la correspondance, des recommandations, des études, des notes explicatives, le document « État de la situation de la planification particulière du site de l'ancienne carrière Miron (décembre 1994) », des articles de journaux et des photographies.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.02.
publié
Le dossier porte sur la consolidation et la mise en valeur du Marché Jean-Talon. Il contient des décisions du comité exécutif, un sommaire décisionnel, une recommandation faite au comité exécutif ainsi que le « Plan de consolidation et de mise en valeur du secteur du Marché Jean-Talon - Devis de préparation. »
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.03.
publié
Le dossier porte sur différents plans particuliers de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. On y traite entres autres de l'aménagement de la rue Paul-Pau, de la construction et de l'aménagement du nouveau marché Maisonneuve, de la mise en valeur du quadrilatère du marché Maisonneuve, du plan particulier du secteur de Contrecoeur et du programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve.
Il contient de la correspondance, des notes explicatives, des études, des plans, le projet du plan particulier du secteur de Contrecoeur, des extraits du plan d'urbanisme, la politique sur l'élimination des neiges usées, des extraits de procès-verbaux, des recommandations au secrétaire général, des avis de convocation, le programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et des documents de statistiques.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.04.
publié
Le dossier porte sur l'aménagement du secteur du Pont Jacques-Cartier. Il contient de la correspondance et le rapport-synthèse « Scénario d'aménagement et de développement et Plans de design urbain pour le secteur du pont Jacques-Cartier à Montréal » réalisé par des étudiants de l'Université McGill.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.05.
publié
Le dossier porte sur les plans particuliers élaborés dans l'arrondissement Ville-Marie. Les plans portent sur l'expansion du centre des affaires (chemise 1), la mise en valeur du parc du Mont-Royal, dont la restauration de la Maison Smith (chemises 2 et 3), le programme de consolidation des quartiers centraux (chemise 4), le plan de développement du Quartier chinois (chemises 5, 6 et 7), la mise en valeur du Vieux-Montréal (chemises 8 à 18), la configuration du secteur Jeanne-Mance (chemise 19), la revitalisation de la rue Sainte-Catherine (chemise 20 et 21) et l'accessibilité au parc des Îles (chemise 22).
Le dossier contient de la correspondance, des notes explicatives, des documents de travail, des décisions du Comité exécutif, des recommandations au secrétaire général, des études, des rapports, des comptes-rendus de réunions, des plans, des sommaires décisionnels, des articles de journaux, des invitations à des réunions, des ordres du jours, des communiqués de presse, des mémoires, de la documentation, des listes de projets et des plans de travail. Il contient également le document préliminaire sur l'expansion du centre des affaires, les orientations préliminaires pour la mise en valeur du mont Royal, le plan de développement du Quartier chinois (version préliminaire et finale), les orientations préliminaires pour la mise en valeur du Vieux-Montréal (1995-2005), le plan d'action pour le Vieux-Montréal, le plan d'opérationnalisation des activités dans le Vieux-Montréal et ses faubourgs, le rapport de la « Concertation sur le tourisme et la qualité de vie dans le Vieux-Montréal », le mémoire « La planification concertée du Vieux-Montréal », les orientations de développement pour le Vieux-Montréal 1995-2005, des photographies du Vieux-Montréal, le rapport « Étude de l'accessibilité au Vieux-Montréal », le programme de soutien aux activités d'animation du Vieux-Montréal, l'entente de développement culturel entre le ministère de la Culture et des Communications du Québec et la Ville de Montréal, l'étude d'architecture urbaine du secteur de la rue Jeanne-Mance produit par l'École d'architecture de l'Université de Montréal, le document « Revitalisation des terrains et édifices riverains » du secteur de planification particulière de la rue Sainte-Catherine, le plan d'action pour la revitalisation de la rue Sainte-Catherine, l'enquête sur la fonction commerciale au centre-ville de Montréal, le plan de mise en valeur de la rue Sainte-Catherine et le document « L'avenir des îles Sainte-Hélène et Notre-Dame - État de la question ».
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.06.
Les chemises 1 à 7 sont conservées dans la boite R53-05-1B-06 et les chemises 8 à 22 sont conservées dans la boite R53-05-1B-07.
publié
Le dossier porte sur des plans particuliers pour l'arrondissement du Sud-Ouest. Les plans portent sur l'aménagement du secteur de l'ancienne usine Sherwin-Williams (chemise 1), l'aménagement du Technoparc Montréal Métropolitain (aujourd'hui le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles) sur le site de l'ancien Adacport (chemise 2), le réaménagement des rues autour du marché Atwater (chemise 3), la mise en oeuvre du Programme d'aide à la rénovation des aires industrielles à Montréal (PRAIMONT) Georges-Vanier (chemise 4) et la mise en valeur du canal Lachine (chemise 5, 6 et 7).
Le dossier contient de la correspondance, des notes explicatives, des recommandations au secrétaire général, des décisions du Comité exécutif, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports, des comptes-rendus de réunions, des invitations à des réunions, des ordres du jour, des échéanciers, des plans, des sommaires décisionnels, des articles de journaux et des plans de travail. Il contient également le plan de communication pour le projet de réaménagement du secteur Sherwin-Williams, le document « Le redéveloppement du site de l'ancien Adacport à des fins de parc de recherche et de haute technologie : enjeux urbanistiques et propositions d'aménagement », l'étude « Principes d'aménagement et de design : site situé entre le Canal de Lachine et la rue Saint-Ambroise », le document préparé par la CIDEM « PRAIMONT Georges-Vanier : Proposition d'aménagement », le document « Termes de référence pour la révision du plan directeur », le document préliminaire « Le canal de Lachine - Zonage et principes d'aménagement de ses abords », le document de planification particulière « Plan des abords du canal de Lachine », l'étude « Caractéristiques urbaines et architecturales des abords du canal Lachine » et plusieurs versions du mémoire « Le Plan des abords du canal de Lachine » présenté au CCA Sud-Ouest.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.08.
publié
Le dossier porte sur des plans particuliers pour l'arrondissement de Rivières-des-Prairies / Pointes-aux-Trembles. Les plans portent sur le développement de l'est de l'île de Montréal (chemise 1), l'aménagement d'un terrain de golf dans le Bout-de-l'Île (chemise 2) et la revalorisation du Vieux Pointe-aux-Trembles, dont le Complexe Roussin (chemise 3).
Le dossier contient de la correspondance, des notes explicatives, des extraits de procès-verbaux, des plans, des documents de travail et des rapports. Il contient également le document préliminaire « L'Est de Montréal : pour un développement urbain viable, enjeux et interventions stratégiques, horizon 1995-2005 » et le dossier de proposition « Aménagement d'un terrain de golf dans le Bout-de-l'Île ».
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.09.
publié
Le dossier porte sur divers plans particuliers concernant plusieurs arrondissements à la fois. Les plans portent sur l'autoroute métropolitaine (chemise 1 à 3), les terrains bordant les voies ferrées du Canadien Pacifique entre le parc Jarry et la rue Notre-Dame (chemise 4) et l'expansion du port de Montréal (chemise 5).
Le dossier contient principalement des études et des rapports concernant les sujets mentionnés plus haut.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.10.
publié
Le dossier porte sur les plans de site pour les ateliers Angus (chemise 1), le boulevard Marien (chemise 2), le côté sud-est de la rue Sherbrooke (chemise 3) et le ruisseau Pinel (chemise 4). Il contient des plans, des recommandations au secrétaire générale, des décisions du comité exécutif, des notes et de la correspondance.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.09.01.
publié
Cette sous-sous-sous-série reflète l'activité de planification stratégique du service d'urbanisme.
La sous-sous-sous-série est constituée des rapports annuels pour les années 1990 à 1993 et de correspondance.