Sss-série 02 - Réglementation urbanistique. - 1985-1998

Titre propre

Réglementation urbanistique. - 1985-1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sss-série

Cote

CA M001 VM005-1-02-01-02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1985-1998 (Production)

Description matérielle

20,5 cm de documents textuels. - env. 1,5 cm de documents cartographiques

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les démarches d'élaboration, de révision et d'application du règlement d'urbanisme.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :


  • Dossier 026. - Réglementation - utilisation du sol - Centre-ville. - 1986
  • Dossier 035. - Règlement d'urbanisme - dérogations mineures. - 1985-1986
  • Dossier 061. - Dérogations et usages conditionnels 1992-1997. - 1998
  • Dossiers 063-064. - Règlement d'urbanisme - modifications. - 1996-1997
  • Dossier 072. - Règlement d'urbanisme - révision. - 1994-1995
  • Dossier 073. - Règlement 90 sur l'assainissement de l'air. - 1986
  • Dossier 075. - Règlement d'urbanisme - ajustement des plans d'arrondissement. - 1995
  • Dossier 079. - Révision du règlement d'urbanisme. - 1995
  • Dossiers 100-101-102. - Réglementation relative aux lieux de culte. - 1995-1997
  • Dossier 108. - Procédures d'exception du Règlement d'urbanisme. - 1995
  • Dossier 118. - Révision des droits acquis - boissons alcooliques et restauration. - 1989-1991
  • Dossier 140. - Règles d'urbanisme - dossier O'Keefe / Quartier Saint-Joseph. - 1991-1994
  • Dossier 149. - Cadre réglementaire - lexique de vulgarisation. - 1991
  • Dossier 167. - Règlement sur le lotissement - programme de travail . - 1994
  • Dossier 170. - Règlement d'urbanisme de Montréal - présentation . - 1994
  • Dossier 172. - Réglementation sur les maisons de chambres. - 1988-1995

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Dossiers 26, 35, 61, 63 et 64 : boîte R53-05-1B-09
Dossiers 72, 73, 75, 79, 100, 101, 102, 108, 118, 140, 149, 167, 170 et 172 : boîte R53-05-1B-10

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1B-09
  • Boîte: R53-05-1B-10