Dossier D01 - Règlements 1 à 5

No 003 - By-law concerning the appropriation of the necessary sums of money to meet the expenditu... No 004 - Règlement régissant la fourrière, le marché à foin et à bétail de la Place Viger, rue St... No 002 - Règlement accordant les crédits nécessaires pour l’éclairage de la ville, les réparation... No 001 - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité No 001 manuscrit - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation

Titre propre

Règlements 1 à 5

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM001-33-01-D01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1840 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilms : ADM-10-1-1 et ADM-10-1-2 (81-02-06-01)

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 017-07-02-01
  • Espace réseau: Serveur