Dossier D001 - Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909

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Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909

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Dossier

Cote

CA M001 P016-A-2-D001

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Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 12 décembre 1903 - 8 juin 1909. (Production)

Description matérielle

7 documents textuels.

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Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1878-1910)

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm 3-30-20-P16-2.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

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Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

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Dates de production, de révision et de suppression

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Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 073-01-04-03
  • Boîte: 053-01-03-05