Dossier D076 - Règlements 1657 à 1696. - 1941

No 1657 – Règlement modifiant le règlement no 260 intitulé « Règlement concernant les bâtiments d... No 1659 – Règlement modifiant le règlement no 1373 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1660 – Règlement modifiant le règlement no 1635 pourvoyant à un emprunt de 1 663 000 $ pour l’... No 1666 – Règlement modifiant le règlement no 1400 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1663 – Règlement modifiant le règlement no 1376 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1665 – Règlement modifiant le règlement no 1150 établissant un fonds de pension aux membres de... No 1664 – Règlement modifiant le règlement no 1396 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1668 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans c... No 1658 – Règlement modifiant le règlement no 1254 concernant les kiosques et les cabinets pour l... No 1670 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ... No 1661 – Règlement modifiant le règlement no 260 concernant les bâtiments dans la Cité de Montré... No 1662 – Règlement modifiant le règlement no 340 relatif aux substances explosives et combustibl... No 1669 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 1667 – Règlement modifiant le règlement no 1362 concernant la vente du bois de chauffage, tel ... No 1675 – Règlement imposant une taxe pour fins de charité sur les appareils de radio pour l’exer... No 1677 – Règlement à l’effet d’imposer certaines taxes et contributions foncières pour l’exercic... No 1681 – Règlement modifiant le règlement no 1642 concernant la taxe d’affaires, la taxe de l’ea... No 1678 – Règlement modifiant le règlement no 1643 concernant les taxes sous forme de permis (lic... No 1679 – Règlement imposant une taxe de vente dans le territoire de la Cité de Montréal et des m... No 1671 – Règlement modifiant le règlement no 105 concernant la santé, tel que modifié par des rè... No 1676 – Règlement imposant une taxe sur les véhicules automobiles pour l’exercice 1941-1942. - ... No 1674 – Règlement imposant une taxe sur les appareils de téléphone, pour l’exercice 1941-1942. ... No 1672 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 1680 – Règlement imposant une taxe sur le revenu dans le territoire de la Cité de Montréal et ... No 1673 – Règlement à l’effet d’imposer une taxe pour l’entretien général des trottoirs pendant l...
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Règlements 1657 à 1696. - 1941

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  • 1941 (Production)

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