Dossier D080 - Règlements 1757 à 1784. - 1945

No 1760 – Règlement pour favoriser par une commutation de taxes la construction d’habitations. - ... No 1757 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 1758 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1945-1946... No 1759 – Règlement autorisant la construction de maisons unifamiliales par Wartime Housing Limit... No 1761 – Règlement modifiant le règlement no 1369 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1767 – Règlement modifiant le règlement no 129 concernant les abattoirs, tel que modifié par l... No 1768 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1769 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 1765 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur le boulevard Saint-Laurent, entr... No 1762 – Règlement modifiant le règlement no 260 concernant les bâtiments dans la Cité de Montré... No 1771 – Règlement modifiant le règlement no 1242 concernant la construction et l’occupation des... No 1766 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur la rue Ontario. - 1945 No 1763 – Règlement modifiant le règlement no 647 concernant la construction des bâtiments dans l... No 1772 – Règlement concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans une partie du q... No 1764 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans c... No 1770 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ... No 1784 – Règlement modifiant le règlement no 1759 autorisant la construction de maisons unifamil... No 1777 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur la rue Saint-Antoine. - 1945 No 1780 – Règlement autorisant l’agrandissement d’un cimetière. - 1945 No 1783 – Règlement modifiant le règlement no 1651 concernant la construction et l’occupation des... No 1782 – Règlement modifiant le règlement no 1759 autorisant la construction de maisons unifamil... No 1774 – Règlement modifiant le règlement no 1379 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1773 – Règlement modifiant le règlement no 786 concernant la construction des bâtiments dans l... No 1778 – Règlement modifiant le règlement no 1373 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 1775 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
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Règlements 1757 à 1784. - 1945

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  • 1945 (Production)

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