Sous-série 1 - Règlements . - 1858-1954

Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907 Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954 Règlements concernant la vente des liqueurs enivrantes et l'émission de licence . - 2 novembre 18...

Titre propre

Règlements . - 1858-1954

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM003-B-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1858-1954 (Production)

Description matérielle

4 cm de documents textuels (159 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série nous renseigne sur les règlements adoptés par le CCJC.
Elle contient surtout des avis publics, des règlements, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

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Éléments associés

Éléments associés

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N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

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