Sous-série 1 - Règlements . - 1913-1968

Titre propre

Règlements . - 1913-1968

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P030-02-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1913-1968 (Production)

Description matérielle

286 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1912-1968)

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

La reliure de tous les registres est abimée et fragile.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-09-01 : Microfilm Adm-7-2-1 Règlements nos 1 à 129 1913-1951 Microfilm Adm-7-2-2 Réglements nos 130 à 183 1951-1958 Microfilm Adm-7-2-3 Règlements nos 183 à 306 1958-1968 Microfilm Adm-7-3-1 Règlements d'emprunts 167 à 909 1958-1968.

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilms.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés