Dossier D086 - Règlements 2003 à 2052

No 2003 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2004 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2006 – Règlement modifiant le règlement no 1396 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2005 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2010 – Règlement modifiant le règlement no 1867 autorisant un emprunt de 2 500 000 $ pour la c... No 2007 – Règlement accordant une indemnité à la famille de Clément Belval, membre du service de ... No 2008 – Règlement modifiant le règlement no 105 concernant la santé, tel que modifié par les rè... No 2009 – Règlement modifiant le règlement no 1840 autorisant un emprunt de 2 000 000 $ pour la c... No 2011 – Règlement modifiant le règlement no 1907 autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour la c... No 2012 – Règlement modifiant le règlement no 1960 autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour la c... No 2018 – Règlement modifiant le règlement no 1862 concernant les taxes spéciales ou personnelles... No 2014 – Règlement autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavag... No 2013 – Règlement modifiant le règlement no 1842, tel que modifié par les règlements nos 1965 e... No 2020 – Règlement modifiant le règlement no 1400 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2015 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 2019 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2016 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1951-52  ... No 2017 – Règlement modifiant le règlement no 1642 concernant la taxe d’affaires, la taxe de l’ea... No 2021 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif... No 2022 – Règlement concernant l’établissement temporaire de terrains de stationnement pour autom... No 2028 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2024 – Règlement relatif aux billets de stationnement (1951) No 2023 – Règlement modifiant le règlement no 1267 concernant les établissements de nettoyage à s... No 2030 – Règlement modifiant le règlement no 1400 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2025 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 25 000 000 $ pour dépenses capitales (1951)
Résultats 1 à 25 sur 50 Afficher tout

Titre propre

Règlements 2003 à 2052

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM001-33-02-D086

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1951 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 017-08-03-02
  • Espace réseau: Serveur