Dossier D089 - Règlements 2154 à 2206

No 2159 – Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé « Règlement de zonage des quartiers P... No 2154 – Règlement modifiant le règlement no 1842, tel que modifié par les règlements nos 1965, ... No 2156 – Règlement autorisant un emprunt de 6 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavage... No 2162 – Règlement modifiant le règlement no 2074 pourvoyant à un emprunt de 15 000 000 $ pour l... No 2168 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2169 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2163 – Règlement modifiant le règlement no 2073 pourvoyant à un emprunt de 13 000 000 $ pour d... No 2167 – Règlement modifiant le règlement no 1922 concernant les bâtiments ou abris temporaires,... No 2170 – Règlement modifiant le règlement no 1376 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2164 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 2160 – Règlement modifiant le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des maga... No 2165 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1954-55 (... No 2161 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 18 960 000 $ pour dépenses capitales  (1954) No 2166 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif... No 2157 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 2 500 000 $ pour dépenses capitales (1954) No 2158 – Règlement modifiant le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des maga... No 2155 – Règlement autorisant un emprunt de 3 000 000 $ pour dépenses d’expropriations (1954) No 2178 – Règlement modifiant le règlement no 2155 de façon à porter à 5 000 000 $ le montant de ... No 2180 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2174 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2171 – Règlement modifiant le règlement no 1396 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2179 – Règlement modifiant le règlement no 1842 autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour dép... No 2173 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2176 – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation et à la sécurité publique, te... No 2175 – Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé « Règlement de zonage des quartiers P...
Résultats 1 à 25 sur 53 Afficher tout

Titre propre

Règlements 2154 à 2206

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM001-33-02-D089

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1954 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 017-08-03-03
  • Espace réseau: Serveur