Dossier D089 - Règlements 2154 à 2206. - 1954

No 2159 – Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé « Règlement de zonage des quartiers P... No 2154 – Règlement modifiant le règlement no 1842, tel que modifié par les règlements nos 1965, ... No 2156 – Règlement autorisant un emprunt de 6 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavage... No 2162 – Règlement modifiant le règlement no 2074 pourvoyant à un emprunt de 15 000 000 $ pour l... No 2168 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2169 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2163 – Règlement modifiant le règlement no 2073 pourvoyant à un emprunt de 13 000 000 $ pour d... No 2167 – Règlement modifiant le règlement no 1922 concernant les bâtiments ou abris temporaires,... No 2170 – Règlement modifiant le règlement no 1376 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2164 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 2160 – Règlement modifiant le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des maga... No 2165 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1954-55. ... No 2161 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 18 960 000 $ pour dépenses capitales. - 1954 No 2166 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif... No 2157 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 2 500 000 $ pour dépenses capitales. - 1954 No 2158 – Règlement modifiant le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des maga... No 2155 – Règlement autorisant un emprunt de 3 000 000 $ pour dépenses d’expropriations. - 1954 No 2178 – Règlement modifiant le règlement no 2155 de façon à porter à 5 000 000 $ le montant de ... No 2180 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2174 – Règlement modifiant le règlement no 1383 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2171 – Règlement modifiant le règlement no 1396 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2179 – Règlement modifiant le règlement no 1842 autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour dép... No 2173 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2176 – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation et à la sécurité publique, te... No 2175 – Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé « Règlement de zonage des quartiers P...
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Règlements 2154 à 2206. - 1954

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  • 1954 (Production)

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