Dossier D091 - Règlements 2307 à 2356. - 1956

No 2310 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif... No 2309 – Règlement modifiant le règlement no 2274 intitulé « Règlement de zonage du boulevard mé... No 2316 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2313 – Règlement modifiant le règlement no 2253 autorisant un emprunt de 3 500 000 $ pour la c... No 2317 – Règlement à l’effet de déterminer le taux uniforme suivant lequel les égouts dont la co... No 2314 – Règlement modifiant le règlement no 1842, tel que modifié par les règlements nos 1965, ... No 2320 – Règlement modifiant le règlement no 1642 concernant la taxe d’affaires, la taxe de l’ea... No 2308 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2307 – Règlement modifiant le règlement no 2056 autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour la ... No 2311 – Règlement imposant un alignement de construction sur certaines rues ainsi qu’au croisem... No 2312 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2319 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 2315 – Règlement autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour dépenses d’expropriations. - 1956 No 2318 – Règlement pour permettre à la compagnie de publication de La presse limitée, de constru... No 2325 – Règlement créant le conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal. - 1956 No 2322 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1956-57. ... No 2327 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2329 – Règlement modifiant le règlement no 2001 constituant une caisse de retraite pour certai... No 2326 – Règlement modifiant le règlement no 2293 concernant les appentis construits sur les toi... No 2324 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 40 000 000 $ pour dépenses capitales. - 1956 No 2323 – Règlement autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavag... No 2328– Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans l... No 2330 – Règlement modifiant le règlement no 2315 autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour dépe... No 2321 – Règlement modifiant le règlement no 1862 concernant les taxes spéciales ou personnelles... No 2331 – Règlement pour autoriser le comité exécutif à tolérer certains empiétements. - 1956
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  • 1956 (Production)

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