Dossier D092 - Règlements 2357 à 2400

No 2360 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon... No 2359 – Règlement modifiant le règlement no 1642 concernant la taxe d’affaires, la taxe de l’ea... No 2366 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti... No 2363 – Règlement à l’effet de fermer une lisière de l’avenue Pine  (1957) No 2367– Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans l... No 2364 – Règlement modifiant le règlement no 1900 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2370 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 50 000 000 $ pour dépenses capitales (1957) No 2358 – Règlement modifiant le règlement no 1862 concernant les taxes spéciales ou personnelles... No 2357 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 4 700 000 $ pour dépenses capitales en vue de l’ex... No 2361 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1957-58 (... No 2362 – Règlement à l’effet de déterminer le taux uniforme suivant lequel les égouts dont la co... No 2369 – Règlement déterminant comment les emprunts autorisés par règlement seront effectués, la... No 2365 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ... No 2368 – Règlement concernant les ateliers de réparations d’automobiles  (1957) No 2371 – Règlement modifiant le règlement no 2155, tel que modifié par les règlements nos 2178 e... No 2372 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans c... No 2378 – Règlement modifiant le règlement no 1653 concernant la construction et l’occupation des... No 2374 – Règlement modifiant les règlements nos 1840, 2091, 2156, 2191, 2201, 2214 et 2323 autor... No 2373 – Règlement modifiant le règlement no 129 concernant les abattoirs, tel que modifié par l... No 2380– Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans l... No 2375 – Règlement autorisant un emprunt de 3 500 000 $ pour la construction d’égouts, de pavage... No 2379 – Règlement modifiant le règlement no 2354 concernant la construction et l’occupation des... No 2376 – Règlement modifiant le règlement no 2336 autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour dép... No 2377 – Règlement modifiant le règlement no 2315, tel que modifié par les règlements nos 2330, ... No 2388 – Règlement modifiant le règlement no 2336 autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour dép...
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Règlements 2357 à 2400

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