Règlements 2357 à 2400. - 1957 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P2361 No 2361 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1957-58. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2362 No 2362 – Règlement à l’effet de déterminer le taux uniforme suivant lequel les égouts dont la construction sera décidée durant l’exercice 1957-58, seront mis à la charge des propriétaires. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2364 No 2364 – Règlement modifiant le règlement no 1900 concernant la construction des bâtiments dans la Cité de Montréal, tel que modifié par le règlement no 2304. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2374 No 2374 – Règlement modifiant les règlements nos 1840, 2091, 2156, 2191, 2201, 2214 et 2323 autorisant des emprunts pour la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2375 No 2375 – Règlement autorisant un emprunt de 3 500 000 $ pour la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs. -1957 Pièce 1957 Affichage
P2378 No 2378 – Règlement modifiant le règlement no 1653 concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans certaines parties des quartiers Saint-Laurent et Saint-Georges, tel que modifié par les règlements nos 1919, 1935, 1984, 1995, 2036 et 2287. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2382 No 2382 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198, 2249, 2275, 2277, 2295, 2310 et 2341. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2384 No 2384 – Règlement autorisant un emprunt de 2 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2391 No 2391 – Règlement autorisant un emprunt de 4 500 000 $ pour dépenses d’expropriations. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2392 No 2392 – Règlement autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2397 No 2397 – Règlement à l’effet d’accorder une indemnité à la famille de Charles Houle, agent de police de Montréal, qui est décédé à la suite de blessures reçues dans l’exercice de ses fonctions. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2400 No 2400 – Règlement modifiant le règlement no 2001 constituant une caisse de retraite pour certains employés de la Cité de Montréal, tel que modifié par les règlements nos 2329 et 2347. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2367 No 2367– Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notre-Dame-de-Grâce, tel que modifié par les règlements nos 1360, 1579, 1670, 1742, 1749, 1755, 1770, 1805, 1817, 1830, 1843, 1847, 1876, 1889, 1912, 1932, 1937, 1946, 1956, 1966, 1990, 2005, 2019, 2041, 2047, 2051, 2065, 2092, 2115, 2148, 2169, 2184, 2227, 2238, 2257 et 2328. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2367 No 2368 – Règlement concernant les ateliers de réparations d’automobiles. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2371 No 2371 – Règlement modifiant le règlement no 2155, tel que modifié par les règlements nos 2178 et 2219, de façon à porter à 12 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisé pour dépenses d’expropriation. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2377 No 2377 – Règlement modifiant le règlement no 2315, tel que modifié par les règlements nos 2330, 2350 et 2369, de façon à porter à 8 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisé pour dépenses d’expropriations. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2388 No 2388 – Règlement modifiant le règlement no 2336 autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour dépenses d’expropriations, tel que modifié par les règlements nos 2369 et 2376. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2390 No 2390 – Règlement modifiant le règlement no 2155, tel que modifié par les règlements nos 2178, 2219, 2369 et 2371, de façon à porter à 13 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisé pour dépenses d’expropriations. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2395 No 2395 – Règlement concernant la plomberie dans la Cité de Montréal. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2399 No 2399 – Règlement modifiant le règlement no 2391 autorisant un emprunt de 4 500 000 $ pour dépenses d’expropriations. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2357 No 2357 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 4 700 000 $ pour dépenses capitales en vue de l’exécution d’un projet d’élimination de taudis et de construction d’habitations salubres. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2358 No 2358 – Règlement modifiant le règlement no 1862 concernant les taxes spéciales ou personnelles sous forme de permis ou licences, tel que modifié par les règlements nos 1911, 2018, 2100, 2225, 2245 et 2321. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2363 No 2363 – Règlement à l’effet de fermer une lisière de l’avenue Pine. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2365 No 2365 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Mont-Royal, tel que modifié par les règlements nos 1669, 1687, 1710, 1722, 1743, 1750, 1769, 1790, 1806, 1810, 1823, 1835, 1853, 1875, 1890, 1927, 1930, 1938, 1945, 1991, 2004, 2029 et 2037, 2045, 2066, 2076, 2104, 2119, 2124, 2168, 2230, 2237, 2258, 2278, 2292, 2300, 2312, 2327 et 2333. - 1957 Pièce 1957 Affichage
P2366 No 2366 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Rosemont, tel que modifié par les règlements nos 1446, 1517, 1557, 1693, 1696, 1730, 1732, 1752, 1775, 1807, 1837, 1851, 1859, 1879, 1918, 1936, 1977, 1998, 2002, 2028, 2031, 2120, 2128, 2173, 2180, 2195, 2207, 2220, 2262, 2289, 2308 et 2316. - 1957 Pièce 1957 Affichage
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