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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Règlements 240 à 247. - 1854
Liste inventaire
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Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Règlements municipaux. - 1840-2001
Règlements de 1840 à 1864
Règlements 240 à 247. - 1854
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
P240
No 240 - Règlement pour empêcher qu’aucune ordure ne soit déposée ou jetée ou qu’aucune nuisance ne soit créée sur aucun lot ou rue dans la Cité. - 1854
Pièce
1840
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P241
No 241 - Règlement pour obliger de clôturer les lots vacants et de faire enlever les nuisances. - 1854
Pièce
1854
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P242
No 242 - Règlement amendant le règlement no 199, relativement aux charrettes, cabs, calèches et voitures de louage, et établissant un nouveau tarif dans certains cas. - 1854
Pièce
1854
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P243
No 243 - Règlement pour établir un bureau de santé dans la Cité de Montréal. - 1854
Pièce
1854
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P244
No 244 - By-law to extend the delay within which the assessors are to make their return. - 1854
Pièce
1854
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P245
No 245 - Further to extend the delay within which ths assessors are to make their return. - 1854
Pièce
1854
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P246
No 246 - Règlement réglant les devoirs des maîtres et apprentis et des serviteurs à gages ou sous brevet. - 1854
Pièce
1854
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P247
No 247 - Règlement pour définir la manière dont seront construits et érigés les fourneaux à air chaud dans cette Cité. - 1854
Pièce
1854
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