Règlements 273 à 295. - 1902 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P0277 No 277 – Règlement pour amender le règlement no 241 concernant les égouts. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0284 No 284 – Règlement pour amender le règlement no 266 intitulé « Règlement concernant l’administration de l’aqueduc et la perception du prix de l’eau ». - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0289 No 289 – Règlement concernant la vaccination aseptique. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0292 No 292 – Règlement pour amender le règlement no 143 intitulé « Règlement concernant l’enlèvement des ordures ménagères, de la cendre, etc. ». - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0293 No 293 – Règlement pour amender les règlements nos 274 et 276 concernant la construction et la mise en opération d’un chemin de fer électrique dans certaines rues de la Cité de Montréal par la Compagnie du chemin de fer Terminal de Montréal. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0294 No 294 – Règlement pour empêcher la circulation de certaines voitures dans une partie de la rue St-Paul. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0295 No 295 – Règlement pour amender le Règlement no 271 intitulé « Règlement pour adopter des mesures préventives contre la variole et pour obtenir un système plus efficace de vaccination dans la Cité ». - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0274 No 274 - Règlement concernant la construction et la mise en opération d’un chemin de fer électrique dans certaines rues de la Cité de Montréal par la Compagnie du chemin de fer Terminal de Montréal. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0276 No 276 – Règlement pour amender le règlement no 274 concernant la construction et la mise en opération d’un chemin de fer électrique dans certaines rues de la Cité de Montréal par la Compagnie du chemin de fer Terminal de Montréal. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0279 No 279 – Règlement pour permettre à la compagnie dite « W.W. Ogilvie Milling Company » d’établir deux transbordeurs en fer au-dessus de la rue des Seigneurs. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0280 No 280 – Règlement pour permettre à la Communauté des Religieuses du Bon Pasteur de construire un viaduc ou pont couvert au-dessus de la rue Cadieux. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0285 No 285 – Règlement amendant le Règlement no 30 intitulé « Règlement concernant la manufacture et la vente du pain ». - 1902 Pièce 1902 Affichage
No 286 – Règlement pour amender le règlement no 163 intitulé « Règlement pour amender les Règlements nos 50 et 97 concernant les cochers et les voitures de louage et pour fixer les stations de voitures. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0288 No 288 – Règlement pour abroger le règlement no 46 concernant les vidangeurs. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0275 No 275 – Règlement pour l’administration des parcs et squares. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0281 No 281 – Règlement amendant le Règlement no 36 concernant les offenses contre les bonnes mœurs et la décence. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0283 No 283 – Règlement concernant l’inspection du pain, des biscuits, des pâtisseries, des confiseries et des sucreries et l’inspection des établissements où ces aliments sont fabriqués ou exposés en vente. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0287 No 287 – Règlement pour amender le règlement no 191 intitulé : »Règlement concernant les égouts ». - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0273 No 273- Règlement amendant le règlement no 50 concernant les voitures. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0278 No 278 – Règlement pour permettre à dame Jane A. Cassils de construire un pont couvert au-dessus de la ruelle Fortification. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0282 No 282 – Règlement pour amender le Règlement no 47 intitulé « Règlement concernant les trottoirs ». - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0290 No 290 – Règlement à l’effet de confirmer et de ratifier certains emprunts. - 1902 Pièce 1902 Affichage
P0291 No 291 – Règlement concernant l’établissement et l’entretien d’une bibliothèque publique et gratuite. - 1902 Pièce 1902 Affichage