Dossier D103 - Règlements 3599 à 3757. - 1968

No 3599 – Abrogation du règlement 3598 intitulé : « Autorisation d’emprunter 25 000 000 $ pour dé... No 3601 – Fermeture d’une partie de l’avenue Troie, entre le chemin de la Côte-des-Neiges et l’av... No 3603 – Fermeture de la ruelle située au nord-est de la rue Sherbrooke, entre la rue St-Dominiq... No 3604 – Fermeture d’une partie du boulevard Crémazie située entre la rue Des Écores et l’avenue... No 3602 – Changeant le nom de la rue Windsor en celui de Peel. - 1968 No 3600 – Modification au règlement 3216, déjà modifié par les règlements 3265 et 3307, pour port... No 3605 – Fermeture d’une partie du boulevard Dorchester située entre les rues Notre-Dame-de-Lour... No 3610 – Modification au règlement 1895 concernant les marchés et les balances publics, modifié ... No 3606 – Fermeture de la Huitième avenue, entre les rues Beaubien et Saint-Zotique. - 1968 No 3607 – Modification au règlement no 1900 intitulé : « Règlement concernant la construction des... No 3608 – L’ordre public sur l’emplacement « Terre des Hommes ». - 1968 No 3609 – Elargissement et prolongement de la rue Saint-Firmin et ouverture de l’avenue Hamelin, ... No 3611 – Fermeture d’une partie de la Petite rue Craig, située au sud-est de la rue Craig et au ... No 3613 – Autorisation à dame Eva Lintzel, épouse séparée de biens de Jack Cymbalista, d’occuper,... No 3614 – Modification au règlement 1653 intitulé : « Règlement concernant la construction et l’o... No 3612 – Fermeture de certaines parties de la rue de Saint-Firmin sises au nord du boulevard Hen... No 3615 – Emmagasinement des carburants dans les zones industrielles. - 1968 No 3616 – Autorisation à l’hôpital Saint-Joseph-de-la-Providence de construire un agrandissement ... No 3620 – Abrogation du règlement 612 intitulé : « Règlement concernant l’érection de glacières d... No 3617 – Autorisation à l’Hôpital Bois-Menu Inc. d’agrandir et d’occuper une maison de convalesc... No 3619 – Modification au règlement 340 intitulé : « Règlement de Montréal relatif aux substances... No 3618 – Modification au règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification... No 3621 – Modification au règlement 1009 intitulé : « Règlement concernant les buanderies et abro... No 3623 – Autorisation à monsieur Guido Molinari d’occuper, aux fins d’une école privée d’arts pl... No 3624 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Règlement concernant le zonage des quartier...
Résultats 1 à 25 sur 159 Afficher tout

Titre propre

Règlements 3599 à 3757. - 1968

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Dépôt

Cote

CA M001 VM001-33-02-D103

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1968 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

fonds-du-conseil-de-ville-de-montreal-1833-2001-1833-1996.pdf

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 017-09-01-03
  • Boîte: 017-09-01-04
  • Espace réseau: Serveur